Conseil Municipal du 27 janvier 1976



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
657TRAVAUX DECONCENTRES, PROGRAMME 1975. AVANT-PROJET DES TRAVAUX RETENUS, LYCEE D'ETAT MIXTE CLAUDE BERNARD. FINITION DES REMPLACEMENTS DES REVETEMENTS DE SOL DU COULOIR DU 1ER ETAGE DE L'EXTERNAT. - Délibération - (sans annexe)
658LYCEE D'ETAT MIXTE CLAUDE BERNARD, TRAVAUX DECONCENTRES. PROGRAMME 1975, 1ERE TRANCHE, AVANT-PROJET DES TRAVAUX RETENUS. - Délibération - (sans annexe)
659LYCEE CLAUDE BERNARD, TRAVAUX DECONCENTRES. PROGRAMME 1975, AVANT-PROJET DES TRAVAUX RETENUS. REFECTION PLATRERIE, PEINTURE DES 3 MONTEES D'ESCALIERS DU BATIMENT D'EXTERNAT. - Délibération - (sans annexe)
660C.E.S. MIXTE NATIONALISE FAUBERT, TRAVAUX DECONCENTRE. PROGRAMME 1975, AVANT-PROJET DES TRAVAUX RETENUS, 2EME TRANCHE DE REFECTION. - Délibération - (sans annexe)
661TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU, CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE GLEIZE POUR UN EMPRUNT DE 687 000 F. - Délibération - (sans annexe)
662TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU, CONVENTION AVEC LA COMMUNE D'ARNAS POUR UN EMPRUNT DE 687 000 F. - Délibération - (sans annexe)
663TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU, CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE LIMAS POUR UN EMPRUNT DE 687 000 F. - Délibération - (sans annexe)
664AMENAGEMENT DU PARC MUNICIPAL DE HAUTE-CLAIRE. - Délibération - (sans annexe)
665RENFORCEMENT DES INSTALLATIONS D'EAU POTABLE. 3EME TRANCHE DE TRAVAUX, AVENANT N°1 AU MARCHE DE GRE A GRE AVEC LES ENTREPRISES RAMPA ET S.A. STRACCHI. - Délibération - (sans annexe)
666RENOVATION CENTRE-VILLE. APPROBATION CONTRAT AVEC M. MOVARINA, ARCHITECTE EN CHEF DES BATIMENTS CIVILS ET PALAIS NATIONAUX. - Délibération - (sans annexe)
667VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN, SISE 77 RUE DE LA FRATERNITE. - Délibération - (sans annexe)
668ACQUISITION PROPRIETE DU SYNDICAT DES CO-PROPRIETAIRES, GARAGES DE LA PEPINIERE, 616 RUE AMPERE. - Délibération - (sans annexe)
669ACQUISITION PROPRIETE FARGE ETIENNE, 537 RUE D'ANSE. - Délibération - (sans annexe)
670ACQUISITION PROPRIETE THEVENET, 485 BOULEVARD A. CAMUS A VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
671GARANTIE DE LA VILLE POUR UN EMPRUNT DE 3 000 000 F, CONTRACTE PAR LA SOCIETE CALADOISE D'H.L.M. POUR UN PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS RUE VAUXRENARD. - Délibération - (sans annexe)
672FOURNITURES SCOLAIRES POUR 1976. CAHIER DES CHARGES POUR L'ADJUDICATION. - Délibération - (sans annexe)
673RELEVEMENT DU TAUX DES VACATIONS FUNERAIRES ALLOUEES AU COMMISSAIRE DE POLICE. - Délibération - (sans annexe)
674VACATIONS HORAIRES ATTRIBUEES AUX SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
675RELEVEMENT REDEVANCE, POUR UTILISATION DES SECHES-CHEVEUX A LA PISCINE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
676DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMISSION DE REVISION DES LISTES ELECTORALES DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES EN 1976. - Délibération - (sans annexe)
677SUBVENTION ANNUELLE AU B.A.S. - Délibération - (sans annexe)
678CLASSEMENT DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
679ILOT DECHAVANNE NORD ET DES FAYETTES SUD, FIXATION DES INDEMNITES D'EXPROPRIATION. - Délibération - (sans annexe)
680COMMEMORATION DU 8 MAI 1945. - Délibération - (sans annexe)
681ASSOCIATION FRANCE-R.D.A. SOUTIEN DE LA MUNICIPALITE. - Délibération - (sans annexe)
682CREATION D'UN 4EME POSTE D'A.S.E.M. ECOLE MATERNELLE LAMARTINE. - Délibération - (sans annexe)
683PARCE DE HAUTE-CLAIRE. CREATION D'UN PARC DE LOISIRS. DESIGNATION D'UN PAYSAGISTE. - Délibération - (sans annexe)
684PRESENTATION DOSSIER "VILLE MOYENNE". DESIGNATION DE M. MAVARINA. - Délibération - (sans annexe)
685RELEVEMENT DU MONTANT D'ALLOCATION DITE "SOU DE POCHE" ALLOUEE AUX VIEILLARDS HOSPITALISES. - Délibération - (sans annexe)
686GARANTIE DE LA VILLE A LA S.C.R.U. POUR UN EMPRUNT DE 5 000 000 F. - Délibération - (sans annexe)
687CREATION D'UN EMPLOI D'ATTACHE D'ANIMATION. - Délibération - (sans annexe)
688CREATION D'UN POSTE DE SOUS-BIBLIOTHECAIRE. - Délibération - (sans annexe)
689CREATION D'UN EMPLOI DE SURVEILLANT DE TRAVAUX AU BUREAU D'ETUDES. - Délibération - (sans annexe)
690SERVICE INFORMATIQUE, TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR EN UN EMPLOI D'ADJOINT-TECHNIQUE. - Délibération - (sans annexe)
691CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE BUREAU, TRANSFORMATION D'EMPLOI. - Délibération - (sans annexe)
692CREATION D'UN EMPLOI DE CONTREMAITRE PRINCIPAL, SERVICE VOIRIE. - Délibération - (sans annexe)
693TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU S.I.V.O.M. CENTRE BEAUJOLAIS A LA DECHARGE CONTROLEE DE VILLEFRANCHE. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LE S.I.V.O.M. CENTRE BEAUJOLAIS. - Délibération - (sans annexe)
694CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LE S.I.V.O.M. BEAUJOLAIS MIZERAND MORGON. TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES A LA DECHARGE CONTROLEE - Délibération - (sans annexe)
695SUPPRESSION DU PROJET DE RENOVATION PUBLIQUE AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS SUR LA PROPRIETE MULATON, POUR EXTENSION DE LA CASERNE DES POMPIERS. - Délibération - (sans annexe)
696SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU B.A.S. COLIS DE FIN D'ANNEE. - Délibération - (sans annexe)
697ACQUISITION DE MATERIEL POUR LE CENTRE DE SECOURS. PROGRAMME 1976. - Délibération - (sans annexe)
698CREATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR A LA REGIE DES ACTIVITES DE JEUNESSE ET DE LOISIRS. - Délibération - (sans annexe)
699CREATION D'UNE 8EME CLASSE A L'ECOLE MATERNELLE BELLEROCHE OUEST. - Délibération - (sans annexe)
700AMENAGEMENT D'UNE ZONE DE LOISIRS. CREATION D'UN PLAN D'EAU. ACQUISITION DES TERRAINS ET REALISATION DES TRAVAUX. PROMESSE DE VENTE DES PROPRIETAIRES. CONVENTION GENERALE DE REALISATION. - Délibération - (sans annexe)
701PRINCIPE DE L'ACQUISITION MARTIN, 545 BOULEVARD A. CAMUS A VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
702AFFAIRE MOURRAIN / VILLE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
703STATIONNEMENT PAYANT, PLACE DE LA LIBERATION. - Délibération - (sans annexe)
704EXTENSION CASERNE DES POMPIERS, ABANDON PROJET D'ACQUISITION LONGERON. - Délibération - (sans annexe)
705MARCHE DE GRE A GRE AVEC LA SOCIETE DES ENTREPRISES SCHROTH ET CIE. CONSTRUCTION OU AMENAGEMENT DE CLASSES PREFABRIQUEES, ECOLE MATERNELLE QUARANTAINE, ECOLE MATERNELLE LAMARTINE, ECOLE MATERNELLE J. FERRY. - Délibération - (sans annexe)